17/11/2011

Tout savoir sur la redevance élevage

A partir du 1er janvier 2008, la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique des activités d'élevage est simplifiée. Elle est calculée sur la base d'un taux unique par Unité de Gros Bétail (UGB).

Batiment elevage

    

Au sommaire :

- Ce qui change pour la redevance 2008
- Qui est concerné ?
- Comment se calcule-t-elle ?
- Eléments à prendre en compte
- Les modalités de calcul
- Exemples de calcul
- Cas particuliers

 

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17/11/2011

Installations Classées en élevage

Votre élevage est soumis aux Installations Classées (par déclaration ou autorisation) ?

Consultez le détail des modalités d'épandage, les seuils installations classées et les délais d'application.

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Installations Classées en élevage  Ce qui a changé pour votre élevage en juillet 2011  15/07/2011

L’EIRL : un nouveau statut pour les entrepreneurs individuels  Le statut Entrepreneur Individuel à Responsabilité Limitée permet aux entrepreneurs individuels d’affecter à leur activité une partie seulement de leur patrimoine, par le dépôt d’une déclaration d’affectation. Ceci limite les gages et garanties des créanciers sur le seul patrimoine professionnel affecté. 10/11/2011

Le Régime Sanitaire Départemental (RSD)  Votre élevage est soumis au RSD ? Consultez le détail des distances d'épandage réglementaires. 

Solutions

Dia'Terre : un nouvel outil de diagnostic énergétique des exploitations agricoles

Logiciel de calcul pour le diagnostic énergie-gaz à effet de serre des exploitations agricoles, l’outil Dia’terre a été élaboré par une quinzaine d’organisations du secteur agricole partenaires de l’ADEME, parmi lesquelles nous trouvons l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture, SOLAGRO (concepteur de PLANETE) et l’Institut de l’élevage (utilisateur de DIAPASON).

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Entreprises agricoles

Comment gérer vos déchets ?

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Repères

Bilan des consommations d'énergie en élevage allaitant

30/11/2011
Dans les élevages allaitants, l’électricité, le fioul, la fertilisation et l’alimentation représentent 80 % de la consommation globale en énergie. La comparaison entre élevage d’un même système montre que des pistes d’amélioration sont possibles sur ces trois postes.
Mme Elodie BARTHELEMI - Chargée de mission Energie et gestion de projets

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POUR EN SAVOIR +

Olivier HAVARD 
Etude d'impact - 02 33 06 45 14

Hugues LALLEMENT 
Environnement - 02 33 06 49 90